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Mémoires Droit
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Les tribunaux d'application des peines / Anne-Sophie Delahaut (2008)
Titre : Les tribunaux d'application des peines Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Sophie Delahaut, Auteur ; N. Gritten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : application des peines
droit pénal belge
tribunalExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90786 MDR/08/08 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Les peines alternatives à la prison / Jamila Alabdaoui (2008)
Titre : Les peines alternatives à la prison Type de document : texte imprimé Auteurs : Jamila Alabdaoui, Auteur ; N. Gritten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : droit pénal
peineExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90774 MDR/08/05 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Les institution de la région de Bruxelles - Capitale : le Parlement, le gouvernement et les commissions communautaires / Coralie Reynaert (2008)
Titre : Les institution de la région de Bruxelles - Capitale : le Parlement, le gouvernement et les commissions communautaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Coralie Reynaert, Auteur ; N. Gritten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : commissions communautaires
gouvernement
institutions
parlement
Région de Bruxelles-CapitaleExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90855 MDR/08/11 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Les frais professionnels des personnes physiques / Gaëlle Brunin (2008)
Titre : Les frais professionnels des personnes physiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaëlle Brunin, Auteur ; B. Leblicq, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : droit du travail
frais professionnels
rémunérationExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90842 MDR/08/12 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Les droits et les obligations du médecin et du patient / Audrey Devos (2008)
Titre : Les droits et les obligations du médecin et du patient Type de document : texte imprimé Auteurs : Audrey Devos, Auteur ; B. Leblicq, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : droit médical
malade
médecin
obligation
patientExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 91333 MDR/08/13 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Les accords de Schengen / Laurent Ciku (2008)
Titre : Les accords de Schengen Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Ciku, Auteur ; N. Gritten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : accord international
accords de schengen
droit européen
traité d'allianceExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90776 MDR/08/07 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Les accidents de la circulation : responsabilité et réparation du dommage / Emilie Gravy (2008)
Titre : Les accidents de la circulation : responsabilité et réparation du dommage Type de document : texte imprimé Auteurs : Emilie Gravy, Auteur ; B. Leblicq, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : accident de la route
dommage
réparation
responsabilité civileExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 91311 MDR/08/16 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Le statut administratif des étrangers / Amal Benkassem (2008)
Titre : Le statut administratif des étrangers Type de document : texte imprimé Auteurs : Amal Benkassem, Auteur ; M. Achten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : droit administratif
droit des étrangers
étrangerExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90738 MDR/08/01 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Le secret de la correspondance en droit belge / Maud Lambert (2008)
Titre : Le secret de la correspondance en droit belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Maud Lambert, Auteur ; B. Leblicq, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : Belgique
correspondance
droitExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90854 MDR/08/17 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Le mandat d'arrêt face au terrorisme / Patience Ekeocha (2008)
Titre : Le mandat d'arrêt face au terrorisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Patience Ekeocha, Auteur ; B. Leblicq, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : droit international
mandat d'arrêt international
terrorismeExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90843 MDR/08/15 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Le droit médical en mouvement : évolution vers la responsabilité "sans faute" et un nouveau système d'indemnisation des dommages liés aux soins de santé / Biéntôt une réalité ? / Ahaki Ekoko Walha - Okindo (2008)
Titre : Le droit médical en mouvement : évolution vers la responsabilité "sans faute" et un nouveau système d'indemnisation des dommages liés aux soins de santé / Biéntôt une réalité ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Ahaki Ekoko Walha - Okindo, Auteur ; B. Leblicq, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : dommage
droit médical
indemnisation
soins de santéExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90852 MDR/08/19 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible Le droit du transsexuel / Thoeun Hun (2008)
Titre : Le droit du transsexuel Type de document : texte imprimé Auteurs : Thoeun Hun, Auteur ; M. Achten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : Belgique
droit
droit social
transsexuelExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90856 MDR/08/03 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible La propriété industrielle : le brevet d'invention européen / David Caudron (2008)
Titre : La propriété industrielle : le brevet d'invention européen Type de document : texte imprimé Auteurs : David Caudron, Auteur ; N. Gritten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : brevet
droit de propriété
droit de propriété intellectuelle
droit des brevets d'invention
droit européen
propriété intellectuelleExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 115328 MDR/08/06 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible La loi du 27 avril 2007 réformant le divorce / Cuarita Franco (2008)
Titre : La loi du 27 avril 2007 réformant le divorce Type de document : texte imprimé Auteurs : Cuarita Franco, Auteur ; M. Achten, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : divorce
droit civil
droit familial
loi du 27 avril 2007Réservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90749 MDR/08/02 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Sorti jusqu'au 10/05/2022 La législation relative aux drogues / Denis Cunet (2008)
Titre : La législation relative aux drogues Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Cunet, Auteur ; E. Roberts-Jones, Editeur : Bruxelles : Haute École Lucia de Brouckère. Institut Supérieur Economique (ISE) Année de publication : 2008 Collection : Mémoire Sous-collection : Section Droit Catégories : drogues
droit pénal belgeExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 90850 MDR/08/20 Mémoire Bibliothèque CERIA Libre accès / Mémoires Disponible
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Téléphone : 02/526.70.90 | Courriel :bibliotheque@spfb.brussels
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